ZANGENBREMSE MIT FREISTELLUNG

Brevet européen · EP1618314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1618314
Numéro de demande
EP04740594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2004
Publié
25 janv. 2006
Délivré
27 sept. 2006
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 59/02 (2006.01)
F16D 65/54 (2006.01)
F16D 55/226 (2006.01)
Priorité
DE 10330306 04.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/007243 02.07.2004
Publication PCT
WO2005/003583 13.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Chr. Mayr GmbH & Co. KG

Eichenstrasse 1, D-87665 Mauerstetten, DE

Inventeur

EIBAND, Karl

87616 Marktoberdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.