ZWISCHENWIRBELIMPLANTAT

Brevet européen · EP1620044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620044
Numéro de demande
EP03714601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2003
Publié
1 févr. 2006
Délivré
19 mars 2008
Radié
28 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000273 28.04.2003
Publication PCT
WO2004/096103 11.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  4. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.