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Brevet européen · EP1620310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1620310
Numéro de demande
EP04741518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2004
Publié
1 févr. 2006
Délivré
28 juin 2006
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/00 (2006.01)
B64C 3/10 (2006.01)
B64C 39/10 (2006.01)
Priorité
CH 7792003 05.05.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050719 05.05.2004
Publication PCT
WO2004/098992 18.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  4. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

XC Tracer GmbH

Team Smartfish GmbH

Obere Spichermatt 17, 6371 Stans

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

SCHAFROTH, Konrad

CH-3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.