Dispositif de réalisation d'une émulsion alimentaire

Brevet européen · EP1621116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1621116
Numéro de demande
EP05356127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2005
Publié
1 févr. 2006
Délivré
8 oct. 2008
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/042 (2006.01)
Priorité
FR 0408486 30.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 8 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2008

Parties

Titulaire

SANTOS

140-150 Avenue Roger Salengro, 69120 Vaulx-en-Velin, FR

Inventeur

Fouquet, Jacques

69002 Lyon, FR

Fouquet, Nicolas

69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.