Freilaufnabe

Brevet européen · EP1621788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1621788
Numéro de demande
EP05405457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2005
Publié
1 févr. 2006
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/00 (2006.01)
F16D 41/28 (2006.01)
B60B 27/02 (2006.01)
B60B 27/00 (2006.01)
Priorité
CH 12682004 28.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 7 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 07.02.2014

  3. 1 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  4. 7 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

  5. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

Frei Rudolf

Frei, Rudolf

Amriswilerstrasse 68a, 8589 Sitterdorf

Mandataire

Da Vinci Partners GmbH

Da Vinci Partners LLC

Rathausgasse 1, 9320 Arbon

Inventeur

Frei, Rudolf

8589 Sitterdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.