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Brevet européen · EP1622531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1622531
Numéro de demande
EP04775978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2004
Publié
8 févr. 2006
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
A61M 25/10 (2006.01)
A61F 7/12 (2006.01)
Priorité
US 436500 13.05.2003
Demande PCT
PCT/US2004/014768 11.05.2004
Publication PCT
WO2005/007000 27.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

Boston Scientific Corporation

BOSTON SCIENTIFIC CORPORATION

One Boston Scientific Place, Natick MA 01760, US

Inventeur

MON, John

Silver Spring, Maryland 20905, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.