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Brevet européen · EP1622672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1622672
- Numéro de demande
- EP04760977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2004
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 29 juin 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2006.01)
- Priorité
- US 436452 12.05.2003US 792031 02.03.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/014669 11.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/101059 25.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
KENNEDY, Kenneth, C.
Clemmons, NC 27012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.