STROMVERSORGUNGSSYSTEM UND PERMANENTMAGNETISCHER GENERATOR FÜR EIN SOLCHES SYSTEM

Brevet européen · EP1623496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1623496
Numéro de demande
EP04732643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2004
Publié
8 févr. 2006
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 9/02 (2006.01)
H02P 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 0311013 13.05.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/002062 13.05.2004
Publication PCT
WO2004/102785 25.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Cummins Generator Technologies Limited

PO Box 17 Barnack Road, Stamford Lincolnshire PE9 2NB, GB

Inventeur

AL-KHAYAT, Nazar

Rutland,Leicestershire LE15 6NF, GB

KOCZARA, Wlodzimierz

00-662 Warszawa, PL

KRASNODEBSKI, Artur

Stamford, Lincolnshire PE9 2AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.