Veränderbare Zehenhalterung
Brevet européen · EP1623745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1623745
- Numéro de demande
- EP05016671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2005
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Radié
- 1 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63C 10/06 (2012.01)A63C 10/04 (2012.01)A63C 10/24 (2012.01)
- Priorité
- US 910262 02.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 01.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Cunningham, Christopher
Burlington, Vermont 05401, US
Doyle, Christopher M.
Waterbury, Vermont 05676, US
Decker, Noah
Burlington, Vermont 05401, US
Davis, Bryan
St. George, Vermont 05495, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.