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Brevet européen · EP1624490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1624490
Numéro de demande
EP04405489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2004
Publié
8 févr. 2006
Délivré
3 oct. 2018
Radié
4 août 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
H01L 27/148 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.08.2024

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.