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Brevet européen · EP1624490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1624490
- Numéro de demande
- EP04405489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2004
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Radié
- 4 août 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)H01L 27/148 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.08.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.