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Brevet européen · EP1624830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1624830
- Numéro de demande
- EP04726859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2004
- Publié
- 15 févr. 2006
- Délivré
- 28 mai 2008
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 10324108 21.05.2003DE 10333659 24.07.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/003831 10.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/103226 02.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 12 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.08.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
LINDNER, Stephan
78532 Tuttlingen, DE
SCHUMACHER, Jörg
78532 Tuttlingen, DE
KRAMER, Ulrich
8374 Oberwangen
BADER, Uwe
78532 Tuttlingen, DE
WALLSTEIN, Stefan
78576 Emmingen-Liptingen, DE
SCHULTZ, Robert
78532 Tuttlingen, DE
BEGER, Jens
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.