WASSERLÖSLICHER BEHÄLTER

Brevet européen · EP1625084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1625084
Numéro de demande
EP04733583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2004
Publié
15 févr. 2006
Délivré
25 juil. 2007
Radié
25 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 65/46 (2006.01)
B65D 1/24 (2006.01)
B65D 25/08 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
Priorité
GB 0311503 20.05.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/002149 18.05.2004
Publication PCT
WO2004/103849 02.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MILER, Fabienne

Brimington S43 1JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.