MODULARER SCHUH
Brevet européen · EP1626635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1626635
- Numéro de demande
- EP04752062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2004
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 27 juin 2007
- Radié
- 27 juin 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A43B 3/24 (2006.01)A43B 19/00 (2006.01)A43B 13/26 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 471418 P 16.05.2003US 844302 12.05.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/014933 13.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/103105 02.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
PAWLUS, Christopher, J.
Andover, MA 01810, US
DARDINSKI, Alex
Newburyport, MA 01950, US
VATTES, David, L.
Londonderry, NH 03053, US
CLARK, Douglas, E.
Durham, NH 03824, US
SCHUTTEE, Lee
Kittery Point, ME 03905, US
HEALY, John, A.
Madbury, NH 03820, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.