REAKTIVE AMINO- UND/ODER AMMONIUM-POLYSILOXANVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1627008 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1627008
- Numéro de demande
- EP04726174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2004
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 77/388 (2006.01)C08G 77/452 (2006.01)
- Priorité
- DE 10316662 11.04.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/050472 07.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/090007 21.10.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
LANGE, Horst
44879 Bochum, DE
WAGNER, Roland
53757 St. Augustin, DE
WITOSSEK, Anita
40764 Langenfeld, DE
STACHULLA, Karl-Heinz
51379 Leverkusen, DE
SOCKEL, Karl-Heinz
51373 Leverkusen, DE
MOELLER, Annette
51381 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.