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Brevet européen · EP1627168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627168
Numéro de demande
EP04748606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2004
Publié
22 févr. 2006
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/04 (2006.01)
Priorité
NL 1023546 27.05.2003
Demande PCT
PCT/NL2004/000374 26.05.2004
Publication PCT
WO2004/106789 09.12.2004
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

Flamco B.V.

FLAMCO B.V.

Industriestraat 6, NL-2802 AC Gouda, NL

Inventeur

KEMPER, Dimitri, Wasil

NL-1019 HX Amsterdam, NL

POSTMA, Jan

NL-3344 AL Hendrik Ido Ambacht, NL

CNOSSEN, Jan, Henk

NL-8723 CP Koudum, NL

ZAANEN, Abraham

NL-2941 AP Lekkerkerk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.