Spender mit Deckel

Brevet européen · EP1627836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627836
Numéro de demande
EP05254670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2005
Publié
22 févr. 2006
Délivré
21 janv. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 37/00 (2006.01)
B65H 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2004234265 11.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Titulaire

Kotobuki & Co. Ltd.

Oaza Kujirai-138, Kawagoe-shi, Saitama-ken, JP

Inventeur

Yamashita, Kojiro, c/o Kotobuki & Co. Ltd.

Kawagoe-shi, Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.