CHAUSSURE A DORSIFLEXION AMELIOREE
Brevet européen · EP1628548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1628548
- Numéro de demande
- EP04743753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2004
- Publié
- 1 mars 2006
- Délivré
- 10 oct. 2007
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 7/22 (2006.01)A43B 7/14 (2006.01)A43B 17/02 (2006.01)A43B 21/26 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- US 474910 P 02.06.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/001887 02.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/105546 09.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.