GEWEBE UND GARN FÜR SCHUTZKLEIDUNG
Brevet européen · EP1628824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1628824
- Numéro de demande
- EP04751284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2004
- Publié
- 1 mars 2006
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 31/00 (2006.01)D02G 3/44 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 15/12 (2006.01)
- Priorité
- US 444625 23.05.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/013830 04.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/106606 09.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
PERRY, Clifton, A.
Charlotte, NC 28278, US
THOMAS, Charles, A.
Pearisburg, VA 24134, US
HESS, Diane, B.
Gastonia, NC 28056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.