Verfahren und System zur Bildkomposition

Brevet européen · EP1632181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1632181
Numéro de demande
EP04021078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2004
Publié
8 mars 2006
Délivré
7 nov. 2007
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
G06T 5/00 (2006.01)
G06T 3/00 (2006.01)
G06T 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.