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Brevet européen · EP1632635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1632635
Numéro de demande
EP05019021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2005
Publié
8 mars 2006
Délivré
10 juin 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 202004013701 U 02.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 10 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

Parties

Inventeur

Wieselhuber, Oliver

94420 Arnstorf, DE

Büsing, Lutz, c/o Ingenhoven Architekten GmbH

40221 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.