Manueller Gefahrenmelder

Brevet européen · EP1632921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1632921
Numéro de demande
EP05016967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2005
Publié
8 mars 2006
Délivré
11 nov. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 25/12 (2006.01)
Priorité
DE 102004042573 02.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Inventeur

Goulet, Thomas

40699 Erkrath, DE

Menzel, Carsten

47137 Duisburg, DE

Ollik, Waldemar

47495 Rheinberg, DE

Schnitzler, Klaus

47228 Duisburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.