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Brevet européen · EP1633422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1633422
Numéro de demande
EP04748659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
29 juil. 2009
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 03076883 16.06.2003
Demande PCT
PCT/NL2004/000427 16.06.2004
Publication PCT
WO2004/110538 23.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 28 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

  3. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Titulaire

Rijksuniversiteit Groningen

Broerstraat 5, 9712 CP Groningen, NL

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

DE BOER, Anne, Haaije

NL-9203 PC Drachten, NL

HAGEDOORN, Paul

NL-9405 ER Assen, NL

FRIJLINK, Henderik, Willem

NL-9761 KM Eelde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.