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Brevet européen · EP1633983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1633983
Numéro de demande
EP04736829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
4 janv. 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/24 (2006.01)
F04D 7/04 (2006.01)
Priorité
AU 2003903024 16.06.2003
Demande PCT
PCT/AU2004/000784 15.06.2004
Publication PCT
WO2004/111463 23.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Weir Minerals Australia Ltd

1 Marden Street, Artarmon, NSW 2064, AU

Inventeur

WALKER, Craig, Ian

Frenchs Forest, New South Wales 2086, AU

WATERMANN, Anton

Bedfordale, Western Australia 6112, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.