ENGRENAGE POUR MOUVEMENT DE MONTRE
Brevet européen · EP1636656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1636656
- Numéro de demande
- EP04766040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2004
- Publié
- 22 mars 2006
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 7 juin 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/24 (2006.01)G04B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 109403 23.06.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/051053 07.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/114027 29.12.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.