ENGRENAGE POUR MOUVEMENT DE MONTRE

Brevet européen · EP1636656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1636656
Numéro de demande
EP04766040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2004
Publié
22 mars 2006
Délivré
21 mai 2008
Radié
7 juin 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 11/00 (2006.01)
Priorité
CH 109403 23.06.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051053 07.06.2004
Publication PCT
WO2004/114027 29.12.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.06.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  5. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  6. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.