OPTISCHES SICHERHEITSELEMENT

Brevet européen · EP1636737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1636737
Numéro de demande
EP04739935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2004
Publié
22 mars 2006
Délivré
20 févr. 2013
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/16 (2006.01)
Priorité
DE 10328760 25.06.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/006467 16.06.2004
Publication PCT
WO2004/113954 29.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 23 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.03.2013

  3. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

STAUB, René

CH-6332 Hagendorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.