SÄUGLINGSNÄHRPRÄPARAT ODER FOLGEMILCH
Brevet européen · EP1638414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1638414
- Numéro de demande
- EP04740058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2004
- Publié
- 29 mars 2006
- Délivré
- 17 juin 2009
- Radié
- 17 juin 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23L 1/29 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)A23L 1/305 (2006.01)A61K 35/74 (2006.01)A61K 31/202 (2006.01)
- Priorité
- EP 03014056 23.06.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/006613 18.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/112507 29.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2015
- 17 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.