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Brevet européen · EP1639502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1639502
- Numéro de demande
- EP04731696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2004
- Publié
- 29 mars 2006
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 03014829 30.06.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/001604 07.05.2004
- Publication PCT
- WO2005/001713 06.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 20 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.