Ladebrückenauflager mit Sensor
Brevet européen · EP1640297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1640297
- Numéro de demande
- EP05020883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2005
- Publié
- 29 mars 2006
- Délivré
- 28 mai 2008
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 69/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004047226 27.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Hofmann, Gerhard
31832 Springe, DE
Turbanisch, Reiner
31535 Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.