Heizelement

Brevet européen · EP1643806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1643806
Numéro de demande
EP04023223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2004
Publié
5 avr. 2006
Délivré
8 nov. 2006
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/44 (2006.01)
F24H 3/04 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 15 mars 2012

    Transféré

    Titulaire
    Leister Process Technologies, Galileostrasse 10, 6056 Kägiswil → Leister Technologies AG, Galileo-Strasse 10, 6056 Kägiswil

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

  3. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Leister Process Technologies, Riedstrasse, 6060 Sarnen → Leister Process Technologies, Galileostrasse 10, 6056 Kägiswil

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  5. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.