Heizelement
Brevet européen · EP1643806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1643806
- Numéro de demande
- EP04023223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2004
- Publié
- 5 avr. 2006
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/44 (2006.01)F24H 3/04 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 15 mars 2012
Transféré
- Titulaire
- Leister Process Technologies, Galileostrasse 10, 6056 Kägiswil → Leister Technologies AG, Galileo-Strasse 10, 6056 Kägiswil
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Leister Process Technologies, Riedstrasse, 6060 Sarnen → Leister Process Technologies, Galileostrasse 10, 6056 Kägiswil
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.