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Brevet européen · EP1644096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1644096
Numéro de demande
EP04763152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2004
Publié
12 avr. 2006
Délivré
24 déc. 2008
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 24/16 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
Priorité
DE 10331402 10.07.2003
DE 10359443 17.12.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/007605 09.07.2004
Publication PCT
WO2005/005013 20.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 25 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

  4. 24 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

Parties

Titulaire

Aquis Wasser-Luft-Systeme GmbH, Lindau

Zweigniederlassung Rebstein Balgacherstrasse 17, 9445 Rebstein

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

WAWRLA, Andreas

CH-9443 Widnau

ZUCHOLL, Klaus

68199 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.