WIRBELSÄULENPROTHESE
Brevet européen · EP1646338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1646338
- Numéro de demande
- EP04745015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2004
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 28 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 550306 P 08.03.2004
- Demande PCT
- PCT/IL2004/000675 25.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/084590 15.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 15 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 1 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 1 sept. 2011
Transféré
- Titulaire
- Impliant Ltd., 43 Hamelacha Street,, PO Box 8630, 42504 Ramat Poleg, Israël → Premia Spine Ltd., 7 Giborey Israel Street, P.O.Box 8630, 42504 Ramat Poleg, Israël
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
1 entrée antérieure
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
36089 Kiryat Tivon, IL
71452 Lod, IL
35565 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.