DREHBARER PROPELLERANTRIEB FÜR EIN BOOT

Brevet européen · EP1646552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1646552
Numéro de demande
EP04729342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
29 déc. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 20/24 (2006.01)
Priorité
SE 0302064 11.07.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000627 23.04.2004
Publication PCT
WO2005/005249 20.01.2005
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 29 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

MANSSON, Staffan

S-471 60 Myggenäs, SE

HALLENSTVEDT, Oddbjörn

S-731 60 Valskog, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.