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Brevet européen · EP1646564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1646564
- Numéro de demande
- EP04735092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2004
- Publié
- 19 avr. 2006
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 1 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- IT PR20030053 11.07.2003
- Demande PCT
- PCT/IT2004/000312 27.05.2004
- Publication PCT
- WO2005/005261 20.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MARASTONI, Daniele
I-42015 Correggio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.