DISPOSITIF ELECTROCOMMANDABLE A PROPRIETES OPTIQUES ET/OU ENERGETIQUES VARIABLES

Brevet européen · EP1646909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1646909
Numéro de demande
EP04767609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/15 (2006.01)
B61D 17/12 (2006.01)
Priorité
FR 0308385 09.07.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/001774 07.07.2004
Publication PCT
WO2005/006071 20.01.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 18 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.07.2013

  3. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

SAGE ELECTROCHROMICS, INC.

Sage Electrochromics, Inc.

One Sage Way, Faribault, MN 55021, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

GIRON, Jean-Christophe

52074 Aachen, DE

VAN DER MEULEN, Uwe

52385 Nideggen-Schmidt, DE

BECK, Franz

52068 Aachen, DE

PENDER, David

52076 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.