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Brevet européen · EP1646985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1646985
Numéro de demande
EP04756745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2004
Publié
19 avr. 2006
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 11/60 (2006.01)
Priorité
US 617903 11.07.2003
US 646554 22.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/021783 07.07.2004
Publication PCT
WO2005/008598 27.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 24 déc. 2013

    Transféré

    Titulaire
    VISTAPRINT TECHNOLOGIES LIMITED, Canon's Court,, 22 Victoria Street, Hamilton HM-12, Bermudes → Vistaprint Schweiz GmbH, Technoparkstrasse 5, 8406 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 24.12.2013

  3. 24 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 24.12.2013

  4. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Inventeur

SCHOWTKA, Alexander, K.

Weston, MA 02493, US

ROYAL, Eliza, H.

Lincoln, MA 01773, US

MALONE, Daniel, R.

Woburn, MA 01801, US

WALKER, Eric

Weymouth, MA 02189, US

TYSKORA, Anatoliy, V.

Waltham, MA 02453, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.