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Brevet européen · EP1649227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1649227
Numéro de demande
EP04748981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
13 janv. 2010
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 13/06 (2006.01)
Priorité
SE 0301948 02.07.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000903 11.06.2004
Publication PCT
WO2005/003657 13.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Titulaire

JOHN BEAN TECHNOLOGIES AB

John Bean Technologies AB

Box 913, 251 09 Helsingborg, SE

Inventeur

PERSSON, Per-Oskar

S-254 40 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.