QUERANTRIEB FÜR MOTORISIERTE ROLLE

Brevet européen · EP1651547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651547
Numéro de demande
EP04780057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
22 nov. 2006
Radié
22 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 13/071 (2006.01)
B65G 47/54 (2006.01)
Priorité
US 492497 P 05.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/025155 04.08.2004
Publication PCT
WO2005/016794 24.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Dematic Corp.

507 Plymouth Avenue, NE, Grand Rapids, MI 49505, US

Inventeur

TASMA, Ryan, D.

Middleville, MI 49333, US

COTTER, David, H.

Coopersville, MI 49404, US

EHLERT, Ronald, C.

Wyoming, MI 49509, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.