PHOTOVERNETZBARE POLYURETHANE
Brevet européen · EP1651695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1651695
- Numéro de demande
- EP04766414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2004
- Publié
- 3 mai 2006
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/65 (2006.01)C08G 18/83 (2006.01)G03F 7/038 (2006.01)C08K 5/1515 (2006.01)C08L 75/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 136303 07.08.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/051709 04.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/014682 17.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Inventeur
SAILER, Bernhard
CH-4058 Basel
SCHOENENBERGER, Catherine
F-68510 Rantzwiller, FR
ZELENKO, Ottilie
CH-4104 Oberwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.