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Brevet européen · EP1651700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651700
Numéro de demande
EP04779597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/18 (2006.01)
C08G 65/02 (2006.01)
C08G 65/18 (2006.01)
C09J 5/00 (2006.01)
C09J 171/02 (2006.01)
C09J 163/00 (2006.01)
Priorité
US 492352 P 04.08.2003
US 700318 31.10.2003
Demande PCT
PCT/US2004/024583 29.07.2004
Publication PCT
WO2005/016989 24.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

RENSSELAER POLYTECHNIC INSTITUTE

110 8th Street, Troy, NY 12180-3590, US

Inventeur

CRIVELLO, James, V.

Clifton Park, New York 12065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.