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Brevet européen · EP1653576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1653576
- Numéro de demande
- EP04405668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2004
- Publié
- 3 mai 2006
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 1 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 43/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 01.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 9 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2008
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.