SEMELLE PLANTAIRE A AMORTISSEMENT SELECTIF
Brevet européen · EP1653823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1653823
- Numéro de demande
- EP04786263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2004
- Publié
- 10 mai 2006
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 17/14 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0309746 05.08.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/002089 05.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/013746 17.02.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 19 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.