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Brevet européen · EP1653832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1653832
Numéro de demande
EP04738124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
8 oct. 2008
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
CH 135303 05.08.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000484 03.08.2004
Publication PCT
WO2005/011452 10.02.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  3. 11 févr. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Gaillard, Jean-Paul, Moratel 14, 1096 Cully → PSR Profitable Strategic Redeployment Sàrl, c/o Multifiduciaire Fribourg S.A., Rue Faucigny 5, 1700 Fribourg

    Publié dans Swissreg le 11.02.2011

  4. 28 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  5. 8 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2008

Parties

Titulaire

PSR Profitable Strategic Redeployment Sàrl

c/o Multifiduciaire Fribourg S.A. Rue Faucigny 5, 1700 Fribourg

Inventeur

MARILLER, Alain

CH-1092 Belmont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.