Verbesserte Atemwegsvorrichtung
Brevet européen · EP1654025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1654025
- Numéro de demande
- EP04768048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2004
- Publié
- 10 mai 2006
- Délivré
- 14 mars 2012
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0319133 14.08.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/003481 13.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/016427 24.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 14 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
- 14 mars 2012
Rectifié
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
Parties
Inventeur
Nasir, Muhammed Aslam
Bedfordshire LU1 4AX, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.