PROCÉDÉ DE PREPARATION DE GRANULES DE PHOSPHATES DE CALCIUM DE TYPE HYDROXYAPATITE

Brevet européen · EP1654195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654195
Numéro de demande
EP04767622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
15 juin 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 25/32 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
FR 0308660 16.07.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/001790 08.07.2004
Publication PCT
WO2005/007599 27.01.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Innophos, Inc.

259 Prospect Plains Road Bldg. G, Cranbury, NJ 08512, US

Inventeur

LEITE, Lorraine

F-75020 Paris, FR

GODBER, John

Lawrenceville, 08648 New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.