FLACHKABEL-STECKVERBINDERANORDNUNG

Brevet européen · EP1656717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656717
Numéro de demande
EP04763067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2004
Publié
17 mai 2006
Délivré
21 févr. 2007
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/24 (2006.01)
H01R 12/08 (2006.01)
Priorité
DE 10337508 14.08.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/007169 01.07.2004
Publication PCT
WO2005/020380 03.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 15 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

Parties

Titulaire

FCI

145/147 rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, FR

Inventeur

PABST, Thomas, Bernhard

90425 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.