LICHTLEITFASERBESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP1658245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1658245
Numéro de demande
EP04766550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2004
Publié
24 mai 2006
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 25/10 (2006.01)
C08F 2/48 (2006.01)
C09D 4/00 (2006.01)
C08F 2/50 (2006.01)
C08F 290/06 (2006.01)
Priorité
US 498848 P 29.08.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051851 20.08.2004
Publication PCT
WO2005/021457 10.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

IGM Group B.V.

Gompenstraat 49, 5145 RM Waalwijk, NL

Inventeur

SITZMANN, Eugene Valentine

Newark, DE 19711, US

WOLF, Jean-Pierre

CH-4464 Maisprach

BRAMER, David

Putnam Valley, NY 10579, US

LOSAPIO, Greg

Mohegan Lake, NY 10547, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.