METHODE DE TITRAGE IN VITRO D'UN ATNC ET SON APPLICATION A UNE METHODE D'EVALUATION ET/OU DE CONTROLE D'UN PROCEDE D'OBTENTION D'UN PRODUIT BIOLOGIQUE

Brevet européen · EP1658494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1658494
Numéro de demande
EP04786344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2004
Publié
24 mai 2006
Délivré
12 oct. 2011
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/50 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
G01N 33/569 (2006.01)
Priorité
FR 0310126 25.08.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/002179 23.08.2004
Publication PCT
WO2005/022148 10.03.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 31 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 31.12.2011

  3. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

  4. 12 oct. 2011

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies

Zone d'Activité de Courtaboeuf, 3, avenue des Tropiques, 91940 Les Ulis, FR

Mandataire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

Inventeur

AUBIN, Jean-Thierry

F-75003 Paris, FR

FLAN, Benoît

F-91470 Limours, FR

Preneur de licence

LFB Biomédicaments

LFB BIOMEDICAMENTS

ZA. de Courtaboeuf 3, Avenue des Tropiques, 91940 Les Ulis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.