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Brevet européen · EP1658785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1658785
Numéro de demande
EP05025397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2005
Publié
24 mai 2006
Délivré
30 avr. 2008
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
DE 202004018189 U 23.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Vauth-Sagel Holding GmbH & Co. KG

Neue Strasse 27, 33034 Brakel, DE

Inventeur

Sagel, Thomas

33034 Brakel-Erkeln, DE

Sagel, Claus

33602 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.