Flügel für ein Fenster oder eine Tür

Brevet européen · EP1659254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1659254
Numéro de demande
EP05024524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2005
Publié
24 mai 2006
Délivré
15 sept. 2010
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/54 (2006.01)
//E06B 3/56 (2006.01)
//E06B 3/66 (2006.01)
Priorité
DE 102004055800 18.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 26 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.11.2010

  3. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

aluplast GmbH

Auf der Breit 2, 76227 Karlsruhe, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Wüst, Manfred

86833 Ettringen, DE

Bender, Arno

76227 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.