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Brevet européen · EP1660906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1660906
- Numéro de demande
- EP04782965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2004
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 500775 P 05.09.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/028575 03.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/026772 24.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
CRAMER, Peter, G.
Kennet Square, PA 19348, US
WEST, James, K.
Landenberg, PA 19350, US
BRIDGES, Robert, E.
Kennett Square, PA 19348, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.